« Pour établir la différence entre un robot, même le plus humanoïde des robots, et un être humain, il n’est pas nécessaire de se creuser la tête ni de se livrer à des déductions compliquées et hasardeuses, sur les actes ou les paroles de ce robot. Il suffit par exemple d’essayer de le piquer avec une épingle. Avez-vous essayé de piquer R. Daneel, monsieur Baley ? »
Isaac Asimov, Le cycle des robots.
Lors du forum économique Future Investment Initiative qui s’est tenu à Riyad du 24 au 26 octobre 2017, Sophia, un robot à l’apparence humanoïde développée par l’entreprise Hanson Robotics était présentée à un parterre d’entrepreneurs, de journalistes et d’officiels[1]. Alors qu’un journaliste interviewe le robot et communique avec lui devant la foule, l’on apprend incidemment que le roi Salmane d’Arabie Saoudite a décidé d’attribuer la citoyenneté à Sophia, cette dernière s’empressant d’exprimer sa fierté à devenir le premier robot-citoyen.
Quelques mois plus tôt, dans une résolution datant du 16 février 2017, le parlement européen avait émis un certain nombre de recommandations au sujet de l’encadrement juridique de la robotique, en particulier s’agissant du problème épineux de la responsabilité civile qui pourrait découler des dommages causés par un robot[2]. Parmi les principes généraux proposés par le parlement, une proposition en particulier a fait l’objet d’une intense controverse. Il s’agissait de
« la création, à terme, d’une personnalité juridique spécifique aux robots, pour qu’au moins les robots autonomes les plus sophistiqués puissent être considérés comme des personnes électroniques responsables, tenues de réparer tout dommage causé à un tiers ; il serait envisageable de conférer la personnalité électronique à tout robot qui prend des décisions autonomes ou qui interagit de manière indépendante avec des tiers. »[3]
Suite à l’adoption de cette résolution, un collectif européen d’experts en robotique, d’industriels, de juristes, ou encore d’éthiciens a adressé une lettre ouverte à la Commission européenne afin de la convaincre de ne pas suivre la recommandation du Parlement, jugeant notamment que les besoins d’encadrement juridique exprimés par le Parlement découlaient d’une vision irréaliste des algorithmes, ces derniers étant beaucoup moins indépendants de leurs concepteurs que ne voudraient le croire les parlementaires européens[4].
Ces évènements successifs n’ont à juste titre pas manqué de susciter l’intérêt des juristes français. Un robot peut-il avoir la personnalité juridique et prétendre ainsi au statut d’humain ? Le but poursuivi par cet article est d’analyser une partie de ces discours juridiques afin de souligner leurs limites (relativisme et binarisme, entre autres) ainsi que les peurs irrationnelles qu’ils charrient à propos des algorithmes. Pour ce faire, je me concentrerai plus particulièrement sur deux articles publiés dans des revues de droit et qui sont à mon avis symptomatiques de certains errements de la pensée juridique française à l’égard des robots humanoïdes[5].
Dans le premier de ces articles, Marie-Anne Frison-Roche, professeure de droit économique à l’IEP de Paris, estime que l’attribution de la personnalité juridique à un robot, comme la marchandisation du corps de la femme à travers la gestation pour autrui, symboliserait l’effacement des frontières entre les personnes et les choses[6]. De son côté, Grégoire Loiseau, professeur à l’École de droit de la Sorbonne, a considéré que l’attribution de la personnalité juridique à un robot reviendrait à « [l’élever] à la condition de personne », en même temps que le transhumanisme rapprocherait l’humain du robot[7]. En effet, « Quand l’être humain est technologiquement amélioré, augmenté, le robot intelligent est personnifié dans un état commun de personne juridique. »[8]
La chose qui devient personne, la personne qui devient chose, le phénomène ne date pas d’aujourd’hui. Le travail d’usine dont Charlie Chaplin nous a montré le caractère aliénant et dégradant dans Les temps modernes, ce n’est rien d’autre que l’homme fait robot. De façon plus concrète encore, si l’on s’accorde à dire que le transhumanisme désigne l’utilisation de technologies en vue d’améliorer les capacités physiques ou mentales de l’humain, alors force est de constater que ce mouvement n’a rien de nouveau. Il suffit de mentionner le cas des lunettes de vue, dont personne ne songerait à questionner l’utilité aujourd’hui, alors même que leur apparition avait été entourée d’un certain scepticisme suite à leur invention au cours de la seconde moitié du 13e siècle[9], notamment lors de leur introduction dans les cercles monastiques bénédictins et franciscains[10].
En revanche, « ce qui [serait] radicalement nouveau », selon Marie-Anne Frison-Roche, « c’est qu’auparavant, ces phénomènes – et de l’automate et de la femme dont le corps est offert – étaient marginaux »[11]. En quoi ces phénomènes étaient plus marginaux hier qu’aujourd’hui, on ne le sait pas[12]. Toutefois, même en concédant ce point, la peur exprimée par Marie-Anne Frison-Roche et Grégoire Loiseau, celle d’une « destruction de la distinction entre les personnes et les choses »[13], apparaît largement infondée. Avant d’entrer dans le vif du sujet, je tiens à insister sur le caractère non normatif de mes analyses, dont l’objet n’est pas de proposer une solution juridique aux problèmes posés par la robotique. Pour le dire autrement, cet article ne constitue pas une défense – pas plus qu’une critique – de l’attribution de la personnalité juridique à certaines catégories d’algorithmes. Continuer la lecture de « Un tournant relativiste chez les juristes ? La distinction entre les personnes et les choses n’est pas menacée par les robots humanoïdes »